Marque enregistrée - Marque en vigueur

NovAcoustic
CARBODY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4254976
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
NovAcoustic de CARBODY

Présentation de la marque NovAcoustic

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovAcoustic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBODY domicilié(e) 17 rue du Moulin Florent - 51420 - WITRY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 040 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY domicilié(e) 4 RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque NovAcoustic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovAcoustic arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

CARBODY a également déposé les autres marques suivantes : NovAthermic , NovAthemic


CARBODY, Société par actions simplifiée - 17 rue du Moulin Florent - 51420 - WITRY LES REIMS - France - SIREN 572040509


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY - 4 RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

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